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mercredi 22 décembre 2004
Activités 2004 du Conseil Syndical
Activités 2004
Transfert de la gestion des comptes au syndic
Vérification du renouvellement des contrats des fournisseurs
Vérification de l'envoi du procès-verbal
Vérification du paiement des cotisations
Demandes d'intervention Graffiti
Edited on: dimanche 22 janvier 2006 18:14
Categories: Le Conseil Syndical, Le Syndic
lundi 22 décembre 2003
Activités 2003 du Conseil Syndical/Syndic
Activités 2003
Recherche d'un syndic
Recherche de nouveaux Jardiniers
Edited on: dimanche 22 janvier 2006 18:14
Categories: Le Conseil Syndical, Le Syndic
mardi 31 décembre 2002
Activités 2002 du Conseil Syndical/syndic
Calendrier des visites d'entretien espaces verts
Action en justice pour non paiement de cotisations de propriétaires de l'ASL Grand Park
Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 19 Décembre 2002
Edited on: dimanche 22 janvier 2006 18:15
Categories: Le Conseil Syndical, Le Syndic
jeudi 19 décembre 2002
Procès-verbal Assemblée Générale 19 décembre 2002
Procès verbal
L’an deux mil trois, le 19 Décembre les copropriétaires de l’ASL de la ZAC du Cottage DELACROIX se sont réunis en assemblée générale extraordinaire, sur convocation régulière du bureau dans la salle HLM rue du docteur Mallein de Louvres afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
Election du président de séance
Election du bureau de séance
Approbation des charges exceptionnelles
Approbation des comptes de l’exercice2001
Approbation des comptes de l’exercice 2002
Approbation du budget 2003
Renouvellement du bureau
Seuil en deçà duquel le bureau peut engager des dépenses d’entretien ou de conservation des parties communes sans assemblée générale
décision de constituer des provisions spéciales en vue de faire face aux travaux d’entretien ou de conservation des parties communes et des éléments d’équipement communs susceptibles d’être nécessaire dans les trois années à échoir ; Modalités de placement des fonds (question à soumettre au moins tous les trois ans)
Il résulte de la feuille de présence certifiée sincère et véritable par les membres du bureau de séance que :
Madame ALIZANT (PFIF)
Monsieur DELARUE (Espace Habitat)
Monsieur AGOSTINI (ASL GrandPark)
Monsieur LAMOUR (ASL Lots Libres) étaient présents
Etaient présents ou représentés :
Monsieur AGARD (BCD) procuration à Monsieur MARTIANO
Soit 5 copropriétaires représentant 8374 tantièmes sur 10 000 tantièmes totaux des parties communes générales de la ZAC.
Constitution du bureau de séance :
Est élu président : : Jean AGOSTINI Pour : 8374 Contre : 0 Abstention : 0
Sont élus :
Secrétaire : Thierry PERETOU Pour : 8374 Contre : 0 Abstention : 0
Scrutateurs :
La séance est ouverte à 20h30 et il est passé à l’examen de l’ordre du jour :
1. Approbation des charges exceptionnelles
EDF n’ayant jamais adressés ses factures à l’ASL un retard de paiement de 1250 € depuis 1999 a du être réglé.
Les taxes foncières parvenues en retard ont été réglées 300€
Les charges exceptionnelles sont approuvées : Pour : 8374 Contre : 0 Abstention : 0
2. Approbation des comptes de l’exercice 2001
Les comptes 2001 sont approuvés : Pour : 8374 Contre : 0 Abstention : 0
3. Approbation des comptes de l’exercice 2002
Les comptes 2002 sont approuvés : Pour : 8374 Contre : 0 Abstention : 0
4. Approbation du budget de l’exercice 2003
Budget total en Francs TTC: 11460 € dont
Espace Vert: 4100€
Télévision (Entretien) : 2700€
Charges exceptionnelles : 1550€
Administration -Divers : 2910€
Pour : 8374 Contre : 0 Abstention : 0
Le budget est approuvé à la majorité requise.
5. Renouvellement du bureau
Président Thierry PERETOU Pour : 8374 Contre : 0 Abstention : 0
Secrétaire Jean AGOSTINI Pour : 8374 Contre : 0 Abstention : 0
Trésorier Benjamin MARTIANO Pour : 8374 Contre : 0 Abstention : 0
6. Questions diverses
Cette année encore, il n’y a pas de candidats au bureau de l’ASL. Le président demandera cette année des devis à des syndics professionnels pour assurer la continuité.
Un budget travaux est prévu cet année pour faire face aux travaux urgents.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30
Les assesseurs Le Président Le Secrétaire
(Original signé) (Original signé)
ARTICLE 42 DE LA LOI DU 10 JUILLET 1965
Les actions qui ont pour objet de contester les décisions des assemblées générales doivent, à peine de déchéance, être introduites par les copropriétaires opposants ou défaillants dans un délai de deux mois à compter de la notification des dites décisions, qui leur est faite à la diligence du syndic, dans un délai de deux mois à compter de la tenue de l’assemblée générale. Sauf en cas d’urgence, l’exécution par le syndic des travaux décidés par l’assemblée générale en application des articles 25 et 26, est suspendue jusqu’à l’expiration du délai mentionné à la première phrase du présent alinéa.
Edited on: dimanche 22 janvier 2006 18:14
Categories: Le Conseil Syndical, Le Syndic
dimanche 12 mai 2002
Activités au 12 Mai 2002
Activités au 12 Mai 2002
Les travaux de remise en état des espaces verts sont terminés. Une visite d'entretien a eu lieu le 25 Avril 2002.
Action en justice pour non paiement de cotisations de propriétaires de l'ASL Grand Park
Action en garantie décennale pour un dommage à l'allée entre le chemin de Puiseux et la rue de Bonn
Recherche d'une entreprise pour procéder à la réparation du revêtement de la rampe de l'escalier entre le chemin de Puiseux et la rue de Bonn
Préparation de l'assemblée générale annuelle
commentaire TrackBackmardi 22 janvier 2002
Travaux d'entretien 2002
Travaux 2002
Action en garantie décennale pour un dommage à l'allée entre le chemin de Puiseux et la rue de Bonn
Recherche d'une entreprise pour procéder à la réparation du revêtement de la rampe de l'escalier entre le chemin de Puiseux et la rue de Bonn
commentaire TrackBacksamedi 22 décembre 2001
Activités 2001 du Conseil Syndical/Syndic
Activité de l'ASL
Procès Verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 23 Avril 2001
Procès Verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 28 Juin 2001
Compte-rendu de la réunion du bureau du 10 Septembre 2001
Prochaine réunion du bureau le 11 décembre 2001 chez le président
Edited on: dimanche 22 janvier 2006 18:15
Categories: Le Conseil Syndical, Le Syndic
lundi 10 septembre 2001
Réunion du bureau de l'ASL de la ZAC du Cottage Delacroix du 10 Septembre 2001
Ordre du Jour
Point sur les appels de fonds : réglés par ASL GrandPark et partiellement par ASL lots libres
Courrier reçu de la Mairie sur les espaces verts du 41 rue Schumman
Pas de nouvelle du Notaire
Notification d'un affaissement de trottoir entre le 30 et le 32 Rue de Bonn en face des escaliers : France Construction à contacter
Obtention des adresses email de tous les membres du bureau présent
Point sur l'entretien des espaces verts : en attente du règlement des cotisations
Point sur le renouvellement du contrat d'entretien TV : fait
Point sur le changement d'adresse : pas totalement
Point sur la trésorerie
Changement de signatures et adresse fait
Eléments manquants
Clés local TV manquantes
Clés armoire électrique manquante
Procès verbal réception partie communes manquant
Edited on: dimanche 22 janvier 2006 18:11
Categories: Le Conseil Syndical, Le Syndic
jeudi 28 juin 2001
Procès-verbal de l'ASL de la ZAC du Cottage Delacroix du 28 juin 2001
Procès verbal
L'an deux mil un, le 28 Juin les copropriétaires de l'ASL de la ZAC du Cottage DELACROIX se sont réunis en assemblée générale extraordinaire, sur convocation régulière du bureau dans la salle HLM rue du docteur Mallein de Louvres afin de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Démission du précédent bureau
Election du nouveau bureau
Adoption du budget 2001
Il résulte de la feuille de présence certifiée sincère et véritable par les membres du bureau de séance que :
Madame ALIZANT (PFIF)
Monsieur LANGLOIS (SFHE)
Monsieur AGOSTINI (ASL GrandPark)
Etaient présents ou représentés : Mesdames et messieurs :
Monsieur PARCZANSKI (ASL lots libres) procuration à Madame BOUVEAU
Soit 4 copropriétaires représentant 8292 tantièmes sur 10 000 tantièmes totaux des parties communes générales de la ZAC.
Constitution du bureau de séance :
Est élu président : Thierry PERETOU
Pour : 8292 Contre : 0 Abstention : 0
Sont élus :
Secrétaire : Jean AGOSTINI
Scrutateurs :
Pour : 8292 Contre : 0 Abstention : 0
La séance est ouverte à 20h30 et il est passé à l'examen de l'ordre du jour :
1. Démission du précédent bureau
La démission est enregistrée
2. Election du bureau 2001
Est élu président : Thierry PERETOU 7 Place Jean Monnet 95380 Louvres (01 34 68 86 80)
Pour : 8292 Contre : 0 Abstention : 0
Est élu secrétaire : Jean AGOSTINI 34 rue Jean Monnet 95380 Louvres
Pour : 8292 Contre : 0 Abstention : 0
Est élu trésorier : Benjamin MARTIANO 29 rue Jean Monnet 95380 Louvres
Pour : 8292 Contre : 0 Abstention : 0
Est élu membre du bureau : Monsieur LE BRUCHEC 27 rue Jean Monnet 95380 Louvres
Pour : 8292 Contre : 0 Abstention : 0
3. Approbation du budget de l'exercice 2001
Budget total en Francs TTC: 60000 dont
Espace Vert (Entretien) : 19375,20
Espace Vert (Remise en Etat) : 8048,88 (dont 6458,20 en Main d'œuvre)
Télévision (Entretien) : 16616,25
Administration -Divers : 15959,67
Ont votés contre :
Madame BOUVEAU représentant 3277 tantièmes.
Pas d'abstention :
Le budget est approuvé à la majorité requise.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h13
Les assesseurs Le Président Le Secrétaire
(Original signé) (Original signé)
ARTICLE 42 DE LA LOI DU 10 JUILLET 1965
Les actions qui ont pour objet de contester les décisions des assemblées générales doivent, à peine de déchéance, être introduites par les copropriétaires opposants ou défaillants dans un délai de deux mois à compter de la notification des dites décisions, qui leur est faite à la diligence du syndic, dans un délai de deux mois à compter de la tenue de l'assemblée générale. Sauf en cas d'urgence, l'exécution par le syndic des travaux décidés par l'assemblée générale en application des articles 25 et 26, est suspendue jusqu'à l'expiration du délai mentionné à la première phrase du présent alinéa.
commentaire TrackBacklundi 23 avril 2001
Procès verbal de l'assemblée générale du 23 Avril 2001
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA ZAC DU COTTAGE DELACROIX-LOUVRES
PROCES VERBAL DU 23 AVRIL 2001 CONCERNANT L'ASSEMBLEE GENERALE DE L'ASL
DE LA ZAC DELACROIX
RAPPEL DE L'ORDRE DU JOUR :
I / RAPPORT MORAL
DE L'ANNEE 2000
II / BILAN DE L'EXERCICE 2000 -APPROBATION DES COMPTES
III
/ ADOPTION DU BUDGET PREVISIONNEL 2001
IV / ELECTION DU COMITE
SYNDICAL ET DU BUREAU ( Président, Secrétaire, Trésorier )
La
séance a débuté à 20 h 15 et s'est tenue "salle HLM" à Louvres 95380
Etaient
présents : -Monsieur Parczanski Président ASL Lots libres -Monsieur
Agostini Président ASL Grand park -Madame Alizant représentant la
société PFIF -Messieurs Delerue et Volpi représentant la société Espace
habitat -Madame Sevestre trésorière de l'ASL ZAC Delacroix -Madame
Lantoine Présidente de l'ASL ZAC Delacroix Etaient absents : -Monsieur
Langlois représentant la société SFHE -Monsieur Agard représentant de la
société SDC Jean Monnet
I / RAPPORT MORAL DE L'ANNEE 2000 :
-Intervention de la société SETEL pour la pose d'arceaux servant à
protéger les bornes rue de Bonn, rue Robert Schumann et rue Jean Monnet
(coût 8292.27 francs) -Le bureau a adhéré à une association de
responsables de copropriétés situé au 20 de la rue Joseph Python à Paris
75020 (coût 662.00 francs) -L'entretien des espaces verts n'a pas pu
être executé suite au retard de paiement des cotisations 2000.
II
/ ETAT DES COMPTES : Du 14/12/99 au 04/01/01 Le montant des dépenses
réalisées du 14/12/99 au 04/01/01 est de 38832.66 francs intégrant la
cotisation AGF 2001 A ce jour, l"exercice 2000 présente un solde
créditeur de 33 159.54 francs REGULARISATION : Le montant concernant
l'adhésion du contrat AGF pour l'année 2001 a été réglé sur l'exercice
2000. Ce règlement doit être reporté sur le budget 2001. -38832.66 F
-2318.00 F = 36514.66 F La provision de la taxe foncière 2000 (non
réclamée) est à reporter sur le budget 2000 (2000.00 F) -36514.66 F +
2000.00 F = 38514.66 F APRES REGULARISATION : Budget antenne collective
( Cumul des dépenses sur 1999/2000) : 32260.81 francs Autres: 6253.85
francs Les comptes et le budget 2000 ont été approuvés à l'unanimité.
III
/ADOPTION DU BUDGET PREVISIONNEL 2001 A l'annonce d'une proposition de
remise en état des espaces verts sur la parcelle AA287 pour un montant
de 8049.08 francs et d'une proposition d'entretien par la société GIENEP
d'un montant de 19375.20 F, M Parczanski signale qu'aucun budget Espaces
verts ne sera voté par l' ASL Lots libres. Avant que quelque budget ne
puisse être présenté une situation de blocage apparaît, M. Agostini
abondant dans le sens de M. Parczanski. M Delerue propose un budget
sommaire de 60 000.00 francs qui est refusé 2 POUR 2 CONTRE M. Delerue
souligne qu'un budget ne peut être voté que dans sa totalité. M Agostini
propose un budget partiel de 30 000 francs sans entretien des espaces
verts l POUR 2 CONTRE Aucun budget 2001 ne peut être voté
IV
/ ELECTION DU COMITE SYNDICAL ET DU BUREAU : Etant donné qu'une A.S.L.
ne peut fonctionner sans budget, Me Sevestre et Me Lantoine
démissionnent de leur poste. Quant à l'élection d'un nouveau bureau, il
n'y a pas de candidat. Proposition de transmission des statuts au
Tribunal de Grande Instance pour nommer un administrateur. La séance a
été levée à 22 heures.
Edited on: dimanche 22 janvier 2006 18:13
Categories: Le Conseil Syndical, Le Syndic
vendredi 22 décembre 2000
Activités 2000 du Conseil Syndical/syndic
Publication officielle de l'ASL le 9 Février 2000
Edited on: dimanche 22 janvier 2006 18:15
Categories: Le Conseil Syndical, Le Syndic
mardi 08 février 2000
Publication ASL
Edited on: dimanche 22 janvier 2006 18:10
Categories: Le Conseil Syndical, Le Syndic